Déposée le 28 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSELIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IPSELIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSELIOS domicilié(e) Bâtiment 503, Campus Universitaire - 91400 - Orsay - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 494 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSELIOS domicilié(e) Bâtiment 503, Campus Universitaire - 91400 - Orsay - France.
La marque IPSELIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Matériel pour les artistes ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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